1101
- Code d’éthique des conseillères et conseillers scolaires
2100 - Finances
2101 - Achats
Annexe 1 - Réquisition
/Annexe 2 - Rapport de petite caisse
/ Annexe 3 - Bon de commande / Annexe
4 - Demande de prix / Annexe 5 - Appel
d'offre et Demande de proposition /Annexe
6 - Registre des documents remis / Annexe
7 - Registre des personnes présentes à l'ouverture / Annexe
8 - Procédures d'achat
2102 - Demande d'organismes communautaires
Annexe 1 : Formulaire de
demande de commandite
2103 - Utilisation des cartes de crédit
professionnelles
2104 - Dépenses publicitaires
2105 - Défense des intérêts
2106 - Placements
3100 - Ressources humaines
3101 - Sortie professionnelle et
administrative
3102 - Congé pour nominations
politiques ou communautaires
3103 - Congé relatif
à un prêt de service
3104 - Santé et sécurité au travail
3105 - Programme de travail
modifié
3106 - Recrutement et embauche du
personnel
3107 - Congé sans traitement de longue durée
Annexe
1 : Demande de congé
3108 - Discrimination et harcèlement
en milieu de travail
Annexe 1
- Exemples de harcèlement
Annexe 2 - Guide pour déterminer
ce qui constitue du harcèlement
3109
- Embauche des étudiantes, des étudiants
3110 - Vérification
des antécédents criminels des employé(e)s
Annexe
1: NDS - déclaration d'infraction -
tous les employé.es |
Annexe
2: NDS - Déclaration d'infraction -
personnel revenant d'un congé |
Annexe
3: NDS - déclaration d'infraction -
personnel muté |
Annexe
4: Lettre - déclaration d'infraction
non reçue |
Annexe
5: Formulaire 2018 0 déclaration d'infraction |
Annexe
6: Formulaire 2019 - déclaration d'infraction
(mutation) |
Annexe
7: Lettre - demande d'informations supplémentaires |
Annexe
8: Lettre - inforamtion relative aux antécédents criminels |
Annexe
9: Divulgation d'information relative au dossier criminel - formulaire
de consentement de l'employé.e |
Annexe
10: Questions à l'employé.e
dans le cadre d'une entrevue sur son relevé d'antécédents
criminels |
Annexe
11: Lettre - entrevue concernant votre relevé
positif d'antécédents criminels |
3111 - Évaluation du rendement
des enseignantes, enseignants
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Annexe
N: Lettre - 1re évaluation insatisfaisante |
| Annexe
C: Réunion préalable à l'observation |
Annexe
O: Lettre - 2e évaluation insatisfaisante |
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Annexe
F: Indicateurs de rendement - comportements observables |
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Annexe
G: Guide d'observation / grille d'évaluation |
Annexe
S: Lettre - recommandation de cessation d'emploi |
Annexe
H: Les 5 normes d'exercice de la profession enseignante |
Annexe
T: Lettre - recommandation de cessation d'emploi |
Annexe
I: Organigramme du processus d'évaluation |
Annexe
U: Lettre de recommandation de cessation d'emploi sans 3e évaluation |
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Annexe
V: Lettre de recommandation de cessation d'emploi sans 3e évaluation |
Annexe
K: Sondage - observations des parents, tutrices et tuteurs |
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3112 - Vérification
des antécédents criminels des fournisseurs de services
Annexe
1 Déclaration annuelle d'infraction |
Annexe
2 Déclaration d'infraction - mutation |
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3113 - Mutations de directions
d'école
Annexe
A Profil de la directrice, du directeur recherché - conseil
d'école |
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4100 - Locaux, machines et approvisionnements
4101 - Code
d’éthique pour la chaîne d’approvisionnement
4102 - Accessibilité pour les services
à la clientèle
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Annexe
2 Rapport sur les observations fournies par la clientèle |
5100 - Relations publiques
5101 - Bénévolat
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Annexe
2 Bénévolat - vérification de références |
Annexe
8 Déclaration d'infraction - bénévolat |
Annexe
3 Lettre- recrutement des bénévoles |
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Annexe
10 Entente - bénévolat scolaire à faible risque |
Annexe
5 Guide pratique à l'intention des bénévoles |
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Annexe
6 Lettre -attestation - prestations de services de bénévolat |
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Annexe
13 Attestation d'évaluation du relevé d'antécédents
criminels |
6100 - Administration scolaire et procédures
6101 - Examen des installations
- annexe 1 Cadre d'évaluation
d'une école
6102 - Responsabilités d'unités administratives
6103 - Administration de médicaments
par voie buccale
Formulaire
1: Demande et autorisation d'administration d'un médicament
par voie buccale |
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Annexe
3: Administration de médicaments par voie buccale - rapport
annuel |
6104 - Conseils d'école
6105 - L'Anaphylaxie
Annexe
1: Formulaire 5016 - fiche personnelle de l'élève
|
Annexe
4: Comment utiliser l'auto-injecteur d'adrénaline EpiPen |
Annexe
2: Formulaire 5038 - formulaire d'autorisation et d'exonération |
Annexe
5: Formulaire 5040 - Anaphylaxie - rapport annuel |
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6106 - Allocation de déplacement
Annexe
1 Formulaire 1003 - Demande de participation à une sortie
professionnelle |
Annexe
4 Formulaire 1002 - Avance de fonds |
Annexe
2 Formulaire 1001 - Demande de remboursement |
Annexe
5 Formulaire 1001a - Demande de remboursement - projets de l'entente
Canada-Ontario |
Annexe
3 Formulaire 1004 - Sortie journalière - demande de remboursement |
6107 - Prévention et intervention
en matière d'intimidation
6108 - Discipline progressive
Annexe
A Formulaire - rapport d'incident en lien à la sécurité
dans les écoles |
Annexe
B Rapport d'incident en lien à la sécurité
dans les écoles - accusé de réception d'un rapport
(Partie II) |
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6110 -
Accès aux lieux scolaires pendant la journée scolaire
6111 - Cérémonie
de rassemblement du début ou de fin de journée
6112 - Tenue vestimentaire
appropriée
6113
- Partenariats pour le partage des installations
Annexe
1: Demande d'utilisation des installations scolaires |
Annexe
4: Formule de renonciation et d'indemnité |
Annexe
2: Permis d'utilisation des installations scolaires |
Annexe
5: Formule de présence pour le personnel d'appui |
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6114 - Suspension d'une ou d'un élève
Annexe
A: Accusé de réception par la direction d el'éducation
à la suite d'une injection d'un appel devant le Conseil à
la suite d'une suspension |
Annexe
D: Avis de décision à la suite de l'appel à
la suspension |
Annexe
B: Avis de rencontre pour une séance d'appel
à la suspension |
Annexe
E: Rapport de la direction d'école pour le comité
d'appel de la suspension |
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Annexe
F: Lettre de demande de l'élève majeur ou des parents
ou du tuteur de l'élève mineur, ou de l'élève
de 16 ou 17 ans qui s'est soustrait à l'autorité parentale
pour interjeter appel devant le Conseil à la suite d'une suspension |
6115 - Renvoi d'une ou d'un élève
6116 - Code de conduite du conseil
scolaire
6117 - La sécurité en éducation
physique
| Annexe 1 :
Demande d'approbation d'une sortie éducative |
Annexe 5 :
Ski de fond - code de conduite |
| Annexe 2 : Demande
de consentement au parent |
Annexe 6 :
Exonération et indemnisation |
| Annexe 3 :
Classification_consentement_location |
Annexe 7
: Approbation pour la modification ou l'intrégration d'une activité |
| Annexe 4 :
Ski alpin et planche à neige |
Annexe 8 :
Déclaration d'infraction |
6118 - Sorties éducatives
Annexe
1 Demande d'approbation d'une sortie éducative |
Annexe
6 Contenu d'une trousse de premiers soins |
Annexe
2 Attestation et consentement du parent |
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Annexe
3 Exigences en matière de véhicules et de délivrance
de permis |
Annexe
8 Précautions générales à prendre en
présence de sang ou de liquides corporels |
Annexe
4 Autoration de transporter des élèves - conductrice,
conducteur bénévole |
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Annexe
5 Modèle d'un plan de mesures d'urgence |
Annexe
10 Fond d'échange d'assurance des conseils scolaires de l'Ontario
- rapport d'incident |
6119 - Secteur de fréquentation
scolaire
Annexe
1: Demande de transfert d'un secteur de fréquentation
scolaire à un autre |
Annexe
1A: Recommandation de la direction de l'école
d'origine |
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Annexe
3: Lettre - refus d'une demande de transfert
d'un secteur de fréquentation scolaire à un autre |
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Annexe
16: Région de Cochrane - Iroquois Falls
- Black River-Matheson - secteur I |
Annexe
17: Région de Cochrane - Iroquois Falls
- Black River-Matheson - secteur II |
Annexe
18: Région de Cochrane - Iroquois Falls
- secteur III |
Annexe
19: Région de Cocharne - Iroquois Falls
- secteur IV |
Annexe
20: Région de Kirkland Lake - New Liskeard
- secteur I |
Annexe
21: Région de Kirkland Lake - New Liskeard
- secteur II |
Annexe
22: Région de Kirkland Lake - New Liskeard
- secteur III |
Annexe
23: Région de Kirkland Lake - New Liskeard
- secteur IV |
Annexe
24: Région de Kirkland Lake - New Liskeard
- secteur V |
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6121 - Auto-identification des
élèves autochtones
6122 - Code de tenue vestimentaire
du personnel
6123 - Dépistage précoce
Annexe
A Dépistage précoce et continu - attestation du parent |
Annexe
B Dépistage précoce et continu - avise aux parents |
6124
- Dépenses des conseillères et conseillers scolaires
6126
- Utilisation de caméras de vidéosurveillance
© 2005 - Conseil scolaire catholique de district des Grandes Rivières